Déposée le 24 novembre 1998 par monsieur Roland BEAUMANOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est monsieur Roland BEAUMANOIR domicilié(e) La Grotte, 35400 SAINT MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761660.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Roland BEAUMANOIR - La Grotte, 35400 SAINT MALO - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334763 - Publication au BOPI 2001-11-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cirages pour chaussures ; cire à parquet ; eau de cologne ; crayons à usage cosmétique ; décapants ; eaux de senteur ; encaustique ; rouge à lèvres ; lotions capillaires ; produits pour le soin des ongles ; parfums ; poudre pour le maquillage. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; boîtes à cigare (en métaux précieux) ; boîtes à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cadrans solaires ; chaînes (bijouterie) ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravattes ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; fixe-cravattes ; cendriers pour fumeur en métaux précieux ; horloges ; montres, boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-monnaie en métaux précieux ; réveille-matin ; ronds de serviettes en métaux précieux ; statue en métaux précieux ; services à thé en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Papier et caron (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Journaux ; périodiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourellerie ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à dos ; valises. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Anneaux de rideaux ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matière plastique ; mobiles (objets pour la décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus pour la lingerie : linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; Tissus d'ameublement ; couvre-lits ; dessus de lit ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie mains en matières textiles ; gants de toilette ; housses pour coussins ; nappes (non en papier) ; plaids, taies d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matières plastique ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de toilettes en matières textiles ; gants de toilette. Vêtements (habillement),, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Maillots de bain, peignoirs de bain, blouses, bonnets, bretelles, caleçons, chapeaux, casquettes, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, costumes, vêtements en cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), imperméables, jupes, jupons, maillots, pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sous-vêtements, tee-shirts, vestes, Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Vêtements de poupées. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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